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Marques déposées par DAVID Jacqueline
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LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO
DAVID Jacqueline

Numéro de dépôt :
1550750
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2009
LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO de DAVID Jacqueline

Présentation de la marque LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO

Déposée le 8 septembre 1989 par DAVID Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Jacqueline, domicilié(e) 15 rue de FRANCE, 06000 NICE (dossier no 2152600) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame DAVID Jacqueline domicilié(e) (dossier no 2152600) - France.

La marque LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550750.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO est expirée depuis le 8 septembre 2009.

DAVID Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : PSP PIERSAINT PIER , SOLEIL DE NICE , BAIE DES ANGES , SOLEIL DE CANNES , BLEU DE PROVENCE , BLEU DE NICE , SOLEIL DE MONACO , PAYS BLEU , CHAC-CHIC-CHOC , PSP PierSaintPier


DAVID Jacqueline - 15 rue de FRANCE, 06000 NICE (dossier no 2152600) - France


Madame DAVID Jacqueline - (dossier no 2152600) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152600 - Publication au BOPI 1999-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelés, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces salades);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolique boissons de fruits et jus de fruits;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.